Dénomination, Durée,
Siège, Objet

 

Admission -
Démission – Exclusion

 

Autorités

 

Assemblée Générale

 

Le Conseil

 

Commission

 

Contrôleurs des Comptes

 

Commission Disciplinaire

 

Les fonds de la WCF

 

Comptes Annuelles
et Budget

 

Modification des statuts

 

Liquidation de la
Fédération

 

Divers

Statuts de la WCF World Cat Federation

5. Le Comité de Direction (le Conseil)
 
Article 20

Le Conseil et le conseil élargi sont élus par l'Assemblée Générale. Seuls les membres des organisations de la WCF peuvent être élus.


Le Comité de Direction se compose de:

 

  • un président,
  • un secrétaire général,
  • un trésorier.

 

Selon les statuts le conseil se compose du président, du secrétaire général et du trésorier. Chacun est un représentant (§ 26 BGB). Concernant les affaires intérieures le secrétaire général et le trésorier sont obligés vers la fédération à être dans la fonction présidentielle dans le cas où le 1e président est non disponible aussi longtemps que le 1e vice-président, en cas de sa non disponibilité, le 2ème vice-président est en mesure de reprendre de la fonction présidentielle et étant ainsi en mesure de représenter la fédération selon § 26 BGB.

 

a) Le président dirige les activités de la WCF sous tous les aspects. Il surveille l'observation des statuts et     règlements, il préside les réunions du comité de direction et de l'Assemblée Générale. excepte s'il décide de     déléguer ses fonctions conformément à l'art. 16. Le président est un membre du comité de direction exécutif.

 

b) Le secrétaire général centralise les activités du comité de direction sous la régie du président. Il rédige les     procès-verbaux des réunions, distribue les suggestions et propositions et envoi les invitations. Le secrétaire     général est un membre du comité de direction exécutif.

 

c) Le trésorier prépare les comptes, recueille les taxes et la cotisation, garde les livres de comptes et compile un     rapport financier annuel. Le trésorier est un membre du conseil de direction exécutif.

 

5.1 Le Conseil élargi
 

Le Conseil élargi se compose de :

 

  • un premier vice-président,
  • un deuxième vice-président.

 

d) Le premier et le deuxième vice-président représente le président, par exemple dans les tâches de     représentation, et ils lui apporteront tout l'appui nécessaire. De plus, ils exécutent les tâches que le président a     déléguées aux vice-présidents.

 

En cas où le président est supprimé avant l'expiration de la durée des son mandat, le premier vice-président prend la place du président avec tous les droits et obligations qui en résultent jusqu'à la nouvelle élection.

 
Article 21

Une signature collective à deux, du président et du secrétaire général ou du président et du trésorier, est nécessaire pour les opérations bancaires.

 
Article 22

Les membres du comité de directions et du comité de direction complémentaire sont votés tous les quatre (4) ans, les membres des commissions sont votés tous les deux ans.

 

Article 23

Le conseil notifie les membres de fonctions vacantes éventuelles et d'élections.

 

Les applications doivent être reçues par le conseil au moins 60 jours avant l'Assemblée Générale. L'ordre du jour énumérera les noms des candidats.

 

On ne peut pas élire un autre candidat si ce sera un membre du conseil.

 

Article 24

En général toutes les fonctions sont exécutées sans n'importe quel paiement.
Les membres de l'administration sont remboursés pour leur frais de voyage et de logement, aussi bien que pour les frais de représentation en raison des raisons spéciales.

 

Les frais, provoqués par les fonctionnaires en raison de leur fonction, doivent être approuvés par le conseil de direction et seront ensuite remboursés.